DELIBERATIONS

PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX

2024

• SÉANCE DU 9 SEPTEMBRE 2024
  • • DEL09202401 : Approbation des entreprises retenues pour le marché public création d'une salle intergénérationnelle
    • DEL09202402 : Approbation subvention à l'association ATAC OC
    • DEL09202403 : Décision modificative budgétaire n° 1
    • DEL09202404 : Autorisation d'attribution de bourses au permis
• SÉANCE DU 8 JUILLET 2024 
  • Procès-verbal 
    • • • DEL07202401 : Demande de plants et d'appuis techniques à la pépinière départementale 66
        • DEL07202402 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : année 2024-2025
        • DEL07202403 : Relèvement exceptionnel du plafond du CET de 60 à 70 jours
• SÉANCE DU 11 AVRIL 2024
  • Procès-verbal 
    • • DEL04202401 : Approbation du compte de gestion 2023
      • DEL04202402 : Vote compte administratif 2023 - Budget de la commune
      • DEL04202403 : Affectation de résultat de fonctionnement 2023
      • DEL04202404 : Approbation des taux d'imposition 2024
      • DEL04202405 : Subventions 2024 aux associations
      • DEL04202406 : Budget primitif commune 2024
      • DEL04202407 : Instauration d'une participation employeur à la protection sociale prévoyance et complémentaire santé dans le cadre d'une labellisation
      • DEL04202408 : Candidature de la commune relative au partenariat pour la réhabilitation du poste de transformation de distribution publique d'électricité
      • DEL04202409 : Communication du rapport de la chambre régionale des comptes sur les comptes et la gestion de la communauté de communes Sud Roussillon
• SÉANCE DU 22 JANVIER 2024
  • Procès-verbal 
    • • DEL01202401 : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
      • DEL01202402 : Création d'un conseil municipal pour enfants 
      • DEL01202403 : Modification du règlement intérieur de la Halte jeux
      • DEL01202404 : Étude de faisabilité relative à la création d'une classe bilingue
      • DEL01202405 : Autorisation d'attribution d'une bourse au permis

2023

• SÉANCE DU 12 DÉCEMBRE 2023
  • Procès-verbal 
• • • DEL12202301 - Approbation organigramme services communaux
• • • DEL12202302 - Approbation demande de plans à la pépinière départementale
    • DEL12202303 - Convention d'objectifs et de partenariat au titre de la politique départementale d'inclusion numérique et du dispositif conseiller numérique et ambassadeur du numérique
    • DEL12202304 - Adhésion au CEREMA
    • DEL12202305 - Autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection sur la commune de Corneilla-del-Vercol
    • DEL12202306 - Autorisation lancement d'une procédure d'appel d'offres pour la création d'un système de vidéoprotection sur la commune de Corneilla-del-Vercol
    • DEL12202307 - Autorisation lancement d'une procédure d'appel d'offres pour la création d'une salle intergénérationnelle 
    • DEL12202308 - Autorisation de mise en place d'un contrat de bail emphytéotique
    • DEL12202309 - Rétrocession de la voirie des espaces verts et des réseaux du lotissement Cami del Paradis
    • DEL12202310 - Modification du règlement intérieur de la halte jeux
    • DEL12202311 - Convention d'utilisation du domaine public et fixation du montant de la redevance
    • DEL12202312 - Augmentation du tarif de la restauration scolaire à compter du 1ᵉʳ janvier 2024
    • DEL12202313 - Admission en non valeurs
    • DEL12202314 - Virements de crédits
    • DEL12202315 - Désignation d'un référent forêt-bois
• SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
  • Procès-verbal 
• • • DEL09202301 - Modification du tableau des effectifs
    • DEL09202302 - Virements de crédits
    • DEL09202303 - Demande de plants et d'appui technique au conseil départemental 66
    • DEL09202305 - Approbation subvention association country dance Saint-Cyprien
    • DEL09202306 - Modification du règlement intérieur du point jeunes et de l'accueil de loisirs sans hébergement
• SÉANCE DU 6 JUILLET 2023
  • Procès-verbal 
    • • DEL07202301 - Débat sur les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) du PLU
      • DEL07202302 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : Année 2023/2023
      • DEL07202303 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
• SÉANCE DU 9 JUIN 2023
  • Procès-verbal 
    • • DEL06202301 - Modification du règlement de la halte jeu : Fermeture mois d'août 2023
• SÉANCE DU 13 AVRIL 2023
  • Procès-verbal
    • DEL04202301 - Taux d'imposition 2023
    • DEL04202302 - Subventions 2023 aux associations
    • DEL04202303 - Budget primitif commune 2022
    • DEL04202304 - Approbation du choix du nom des écoles de Corneilla-del-Vercol
    • DEL04202305 - Approbation de la charte d'engagement municipale "Plan d'action d'urgence et de responsabilité face à la sècheresse"
    • DEL04202306 - Modification de la commission des listes électorales 
    • DEL04202307 - Modifications des tarifs de vente des casiers au cimetière
    • DEL04202308 - Modification du tableau des effectifs
• SÉANCE DU 27 MARS 2023
  • Procès-verbal
    • DEL03202301 - Approbation du compte de gestion 2022 budget commune 
    • DEL03202302 - Vote compte administratif - Budget de la commune
    • DEL03202303 - Affectation de résultat de fonctionnement 2022
    • DEL03202304 - Approbation de la charte portant "traduction communale des objectifs chiffrés de consommation économe de l'espace et de lutte contre l'étalement urbain"
    • DEL03202305 - Approbation des conventions de restauration de deux statues
    • DEL03202306 - Approbation Convention "Hand'avant 66"
    • DEL03202307 - Approbation de la modification du règlement intérieur de la Halte Jeu
    • DEL03202308 - Approbation du règlement intérieur du Point jeune
    • DEL03202309 - Approbation du règlement intérieur de l'Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
    • DEL03202310 - Approbation du règlement intérieur du Centre technique municipal
    • DEL03202311 - Demande de subvention pour le projet de rénovation de la salle des fêtes (remise aux normes)

2022

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 15 DÉCEMBRE 2022
  • Procès-verbal 
    • • DEL12202201 - Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
      • DEL12202202 - Demande de végétaux auprès de la pépinière départementale du conseil départemental 66
      • DEL12202203 - Motion sur les tarifs de l'électricité et mesures d'urgence en matière du prix de l'énergie
      • DEL12202204 - Modification du règlement intérieur de la Halte jeux "bulles de calin"
      • DEL12202205 - Modification du tableau des effectifs
      • DEL12202206 - Décisions modificatives et virements de crédits
      • DEL12202207 - Rétrocession de voirie et des parties communes du lotissement "le Pont des Arênes"
• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 13 OCTOBRE 2022
  • Procès-verbal 
    • • DEL10202201 - Extinction nocturne de l'éclairage public
      • DEL10202202 - Approbation des rapports d'activité des services eau et assainissement 2021 de la communauté Sud Roussillon
• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 20 SEPTEMBRE 2022
  • Procès-verbal 
    • DEL09202201 - Admission en non valeurs
    • DEL09202202 - Modification du tableau des effectifs
    • DEL09202203 - Approbation convention avec le conseil départemental "Tous au spectacle"
    • DEL09202204 - Retrait de la délibération 06202202 modification de la commission d'appel d'offres
    • DEL09202205 - Approbation demande de subvention MJC TROBAD
    • DEL09202206 - Virements de crédits section de fonctionnement et d'investissement
• SÉANCE DU 24 JUIN 2022
• SÉANCE DU 08 MARS 2022
• SÉANCE DU 05 AVRIL 2022
• SÉANCE DU 11 AVRIL 2022

2021

• SÉANCE DU 11 MARS 2021
• SÉANCE DU 14 AVRIL 2021
• SÉANCE DU 21 AVRIL 2021
• SÉANCE DU 14 SEPTEMBRE 2021
• SÉANCE DU 13 DÉCEMBRE 2021

2020

• SÉANCE DU 17 DÉCEMBRE 2020
• SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2020
• SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2020
• SÉANCE DU 25 AOÛT 2020
• SÉANCE DU 23 JUIN 2020
• SÉANCE DU 04 JUIN 2020
• SÉANCE DU 25 MAI 2020
• SÉANCE DU 03 MARS 2020
• SÉANCE DU 28 JANVIER 2020

Annexes :

Bourgs-CentresOccitanie / Pyrénées-Méditerranée

REGLEMENT INTERIEUR 2020 HALTE JEUX « BULLE DE CALINS »

REGLEMENT INTERIEUR MAISON DE LA JEUNESSE ET DES LOISIRS 2019 2020

REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA COMMUNE

2019

• SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2019
• SÉANCE DU 1er OCTOBRE 2019
• SÉANCE DU 27 AOÛT 2019
• SÉANCE DU 25 JUIN 2019
• SEANCE DU 28 MAI 2019
• SÉANCE DU 09 AVRIL 2019
• SÉANCE DU 26 MARS 2019
• SÉANCE DU 26 FÉVRIER 2019
• SÉANCE DU 29 JANVIER 2019

2018

• SÉANCE DU 06 NOVEMBRE 2018
• SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2018
• SÉANCE DU 31JUILLET 2018
• SÉANCE DU 26 JUIN 2018
• SÉANCE DU 29 MAI 2018
• SÉANCE DU 10 AVRIL 2018 ET PRESSENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2018
• SÉANCE DU 27 MARS 2018    ET PRESENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
• SÉANCE DU 27 FEVRIER 2018
• SÉANCE DU 30 JANVIER 2018